Termes et Conditions

Dernière mise à jour : 26 Décembre 2025

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1. Services

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2. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu, la conception et le code générés par RankPilot (sauf le contenu fourni par le client) sont la propriété intellectuelle de RankPilot ou de ses concédants, à moins que la propriété ne soit explicitement transférée au client après paiement complet.

3. Paiements et Remboursements

Les modalités de paiement seront précisées dans chaque proposition de service. Les remboursements seront évalués au cas par cas et dépendront du travail déjà effectué.

4. Limitation de Responsabilité

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5. Loi Applicable

Ces conditions sont régies par les lois de l'Espagne. Tout litige sera résolu devant les tribunaux compétents de cette juridiction.

6. Changements dans les Termes

Nous pouvons mettre à jour ces conditions occasionnellement. Nous vous informerons de tout changement en publiant les nouvelles conditions sur cette page.